Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Sous prétexte de médecines
Laurent PORDIE
Anne-Marie MOULIN

Numéro de dépôt :
3590304
Date de dépôt :
23/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Sous prétexte de médecines de Laurent PORDIE

Présentation de la marque Sous prétexte de médecines

Déposée le 23 juillet 2008 par Laurent PORDIE et Anne-Marie MOULIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sous prétexte de médecines »

Les déposants sont Laurent PORDIE domicilié(e) 24 Chemin du roussimort,31270 FROUZINS - 31270 - France et Anne-Marie MOULIN domicilié(e) 24 Rue Beccaria,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent PORDIE domicilié(e) 24 Chemin du roussimort,31270 FROUZINS - 31270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41


Laurent PORDIE - 24 Chemin du roussimort,31270 FROUZINS - 31270 - France

Anne-Marie MOULIN - 24 Rue Beccaria,75012 PARIS - 75012 - France


Laurent PORDIE - 24 Chemin du roussimort,31270 FROUZINS - 31270 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493515 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.