Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMATVERT
M. Laurent Poichotte

Numéro de dépôt :
3960346
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2022
FORMATVERT de Laurent Poichotte

Présentation de la marque FORMATVERT

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2012 par monsieur Laurent Poichotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORMATVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Laurent Poichotte domicilié(e) 2 Chemin du Bois Vallée - 77510 - Villeneuve sur Bellot - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent Poichotte domicilié(e) 2 Chemin du Bois Vallée - 77510 - Villeneuve sur Bellot - France.

La marque FORMATVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMATVERT est expirée depuis le 12 novembre 2022.


M. Laurent Poichotte - 2 Chemin du Bois Vallée - 77510 - Villeneuve sur Bellot - France


M. Laurent Poichotte - 2 Chemin du Bois Vallée - 77510 - Villeneuve sur Bellot - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.