Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOCUWEB
Monsieur Laurent PLANTIER

Numéro de dépôt :
97698770
Date de dépôt :
10/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2007

Présentation de la marque DOCUWEB

Déposée le 10 octobre 1997 par monsieur Laurent PLANTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOCUWEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est monsieur Laurent PLANTIER domicilié(e) demeurant 2 rue Mabillon, 75006 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Olivier CAVAILLES Avocat à la Cour - France.

La marque DOCUWEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCUWEB est expirée depuis le 10 octobre 2007.

Laurent PLANTIER a également déposé les autres marques suivantes : Cityzen immobilier , DOCUNET


Monsieur Laurent PLANTIER - demeurant 2 rue Mabillon, 75006 Paris - France


Maître Olivier CAVAILLES Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou d'images, supports d'enregistrement magnétique ou numériques, machines à calculer, équipement et logiciels pour le traitement de l'information et les ordinateurs; Fournitures et consommables informatiques: disquettes magnétiques ou numériques, bandes, disques compact et tous autres supports magnétiques ou numériques, cables informatiques, cartes magnétiques, mémoires; tous composants périphériques informatiques. Logiciels informatiques hors programmes de calcul, de banques de données, de systèmes d'exploitation et de traitement de données. Télécommunications; Agence de presse et d'information; Communication par terminaux d'ordinateurs; Communications radiophoniques, téléphoniques ou téléphoniques; Télescription; Transmission de messages, de données informatiques Réseaux de télécommunication, télématique et informatique. Location de télécopieurs et de machines pour la transmission de messages. Programmation pour ordinateurs; Logiciels de communication entre ordinateurs; Bases de données informatiques;Logiciels de création, de modification, d'impression de documents; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Location de l'ensemble de ces services

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.