Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sucrésel
M. laurent PLAINCHAMP

Numéro de dépôt :
4047544
Date de dépôt :
16/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2023
sucrésel de laurent PLAINCHAMP

Présentation de la marque sucrésel

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2013 par monsieur laurent PLAINCHAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sucrésel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est monsieur laurent PLAINCHAMP domicilié(e) 359 rue des terres noires - 30190 - saint chaptes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. laurent PLAINCHAMP domicilié(e) 359 rue des terres noires - 30190 - saint chaptes - France.

La marque sucrésel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sucrésel est expirée depuis le 16 novembre 2023.

laurent PLAINCHAMP a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , PB PIERRE DE BOURGOGNE WWW.PIERRESDEBOURGOGNE.COM , SUD CARRELAGE , CARRIERES DU SUD , PIERRES NATURELLES DE FRANCE


M. laurent PLAINCHAMP - 359 rue des terres noires - 30190 - saint chaptes - France


M. laurent PLAINCHAMP - 359 rue des terres noires - 30190 - saint chaptes - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.