Déposée le 21 septembre 1998 par LAURENT PIERRE-ANTOINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MUSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-44 du 30 octobre 1998.
Le déposant est LAURENT PIERRE-ANTOINE, domicilié(e) 3 RUE VICTOR DURUY, 75015 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE-ANTOINE LAURENT - France.
La marque MUSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAURENT PIERRE-ANTOINE - 3 RUE VICTOR DURUY, 75015 PARIS - France
PIERRE-ANTOINE LAURENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04
Inscription le 28 juin 1999 - Rejet partiel n°280282 - Publication au BOPI 1999-06-28
Inscription le 28 juin 1999 - Rejet partiel n°280281 - Publication au BOPI 1999-06-28
Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44
Activités sportives, édition de livres, de revues, prêts de livres, dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles et notamment édition de reproductions d'oeuvres d'art et d'objets anciens sur tous supports tels que textiles, papier, pierre, métal, céramique, cuir, bois, polymères Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaque non compris dans d'autres classes, à savoir bijoux précieux ou fantaisie, montres, statuettes, porte-clefs, presse-papiers, boîtes, cendriers, vases, vaisselle, en métaux précieux, inspires de, reproduisant ou comportant des reproductions d'oeuvres d'art ou d'objets anciens.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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