Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEForêt Société d'Epargne - Forêt
LAURENT PIERMONT DIRECTEUR GÉNÉRAL SOCIÉTÉ FORESTIÈRE DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS

Numéro de dépôt :
3120167
Date de dépôt :
05/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2011

Présentation de la marque SEForêt Société d'Epargne - Forêt

Déposée le 5 septembre 2001 par la société LAURENT PIERMONT DIRECTEUR GÉNÉRAL SOCIÉTÉ FORESTIÈRE DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEForêt Société d'Epargne - Forêt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est la société LAURENT PIERMONT DIRECTEUR GÉNÉRAL SOCIÉTÉ FORESTIÈRE DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS domicilié(e) 2, rue Maurice Hartmann, 92137 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 019 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT PIERMONT DIRECTEUR GÉNÉRAL SOCIÉTÉ FORESTIÈRE DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - France.

La marque SEForêt Société d'Epargne - Forêt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEForêt Société d'Epargne - Forêt est expirée depuis le 5 septembre 2011.


LAURENT PIERMONT DIRECTEUR GÉNÉRAL SOCIÉTÉ FORESTIÈRE DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - 2, rue Maurice Hartmann, 92137 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France - SIREN 322019365


LAURENT PIERMONT DIRECTEUR GÉNÉRAL SOCIÉTÉ FORESTIÈRE DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Epargne forestière Acquisition et gestion d'un patrimoine forestier Gestion financière de liquidités ou valeurs assimilées.