Déposée le 31 décembre 1991 par LAURENT PHILIPPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORGANICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-01 du 14 février 1992.
Le déposant est LAURENT PHILIPPE, domicilié(e) 94 RUE ROUGET DE LISLE, 92150 SURESNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT PHILIPPE - France.
La marque ORGANICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 91400132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAURENT PHILIPPE - 94 RUE ROUGET DE LISLE, 92150 SURESNES - France
LAURENT PHILIPPE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-19
Publication - Publication le 14 févr. 1992 au BOPI 1992-01
Produits laitiers Huiles & graisses comestibles sauces à salades Farines & préparations faites de céréales pain conserves glaces à rafraîchir Produits agricoles Bières, eaux, boissons directes
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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