Déposée le 15 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) LAURENT-PERRIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAURENT-PERRIER domicilié(e) 32 avenue de Champagne,51150 TOURS SUR MARNE - 51150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 680 096 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) 3 Rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153998.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAURENT-PERRIER (Société anonyme) - 32 avenue de Champagne,51150 TOURS SUR MARNE - 51150 - France - SIREN 335680096
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - 3 Rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, affiches, albums, almanachs, calendriers, brochures, catalogues, lettres d'information, revues, magazines, journaux, photographies ; papier d'argent ; bagues [anneaux] de cigares ; dessous de verres en papier ; enseignes en papier ou en carton ; sceaux [cachets], tampons encreurs ; emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, tubes en carton, cartonnages, boîtes en carton ou en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; étiquettes non en tissu, tracts, prospectus, imprimés, signets, cartes de souhaits, linge de table en papier. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) , récipients à boire, récipients isothermes, verres [récipients], flûtes et coupes à champagne, tâte-vin [pipettes], bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, seaux à rafraîchir, becs verseurs, ouvre-bouteilles, porte-cartes de menus, dessous de verres (non en papier et autres que linge de table) , vaisselle non en métaux précieux ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; bocaux, boîtes à biscuits, boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier, boîtes en verre ; bouchons de verre ; moules à glaçons ; bougeoirs non en métaux précieux ; bouteilles ; chandeliers non en métaux précieux ; dessous de carafes [non en papier et autres que linge de table], porte-cartes de menus ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; mélangeurs manuels [shakers] ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; ramasse-miettes. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; apéritifs et cocktails sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, vins mousseux, vins d'appellation d'origine contrôlée Champagne ; cocktails préparés à base de champagne.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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