Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La filature d'Astrée
Laurent Perez
Paul Aouizerate

Numéro de dépôt :
3625811
Date de dépôt :
29/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
La filature d\'Astrée de Laurent Perez

Présentation de la marque La filature d'Astrée

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2009 par Laurent Perez et Paul Aouizerate auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La filature d'Astrée »

Les déposants sont Laurent Perez domicilié(e) 8 bolchoy patriarshy per,103001 moscou,Russie, Fédération de - XX et Paul Aouizerate domicilié(e) 54 Rehov Pinkas,63474 Tel Aviv,Israël - Israël.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent Perez domicilié(e) 27 avenue du sentier,69390 Millery - 69390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Laurent Perez a également déposé les autres marques suivantes : JAMTRACK SECURITY , Gebati , HORVILLER , JAMTRACK , RECARTRIDGE , S MAITRE BOUCHER TRAITEUR , CAREWATT , KEAN , KEAN 45


Laurent Perez - 8 bolchoy patriarshy per,103001 moscou,Russie, Fédération de - XX

Paul Aouizerate - 54 Rehov Pinkas,63474 Tel Aviv,Israël - Israël


Laurent Perez - 27 avenue du sentier,69390 Millery - 69390 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°533019 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Fils à usage textile ; Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.