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Marques déposées par monsieur laurent Payre
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FREE-MOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREE-MOUSSE
M. laurent Payre
M. philippe Larnaud

Numéro de dépôt :
4042203
Date de dépôt :
24/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2023
FREE-MOUSSE de laurent Payre

Présentation de la marque FREE-MOUSSE

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2013 par monsieur laurent Payre et monsieur philippe Larnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FREE-MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Les déposants sont monsieur laurent Payre domicilié(e) lieu-dit goely - 42520 - maclas - France et monsieur philippe Larnaud domicilié(e) Petit berger - 07410 - saint victor - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREE-MOUSSE, M. Philippe Larnaud domicilié(e) Petit berger - 07410 - Saint Victor - France.

La marque FREE-MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE-MOUSSE est expirée depuis le 24 octobre 2023.


M. laurent Payre - lieu-dit goely - 42520 - maclas - France

M. philippe Larnaud - Petit berger - 07410 - saint victor - France


FREE-MOUSSE, M. Philippe Larnaud - Petit berger - 07410 - Saint Victor - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.