Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.T.R Contrôle Technique Remorque
LAURENT Patrick Marie

Numéro de dépôt :
3369745
Date de dépôt :
11/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2015
C.T.R Contrôle Technique Remorque de LAURENT Patrick Marie

Présentation de la marque C.T.R Contrôle Technique Remorque

Déposée le 11 juillet 2005 par LAURENT Patrick Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.T.R Contrôle Technique Remorque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est LAURENT Patrick Marie domicilié(e) Lotissement TOUCAS, Route de ROCBARON,83390 PUGET-VILLE - 83390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT Patrick Marie domicilié(e) Lotissement TOUCAS, Route de ROCBARON,83390 PUGET-VILLE - 83390 - France.

La marque C.T.R Contrôle Technique Remorque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.T.R Contrôle Technique Remorque est expirée depuis le 11 juillet 2015.


LAURENT Patrick Marie - Lotissement TOUCAS, Route de ROCBARON,83390 PUGET-VILLE - 83390 - France


LAURENT Patrick Marie - Lotissement TOUCAS, Route de ROCBARON,83390 PUGET-VILLE - 83390 - France


Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet partiel n°441585 - Publication au BOPI 2006-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Services d'expertise pour toutes remorques tractées supportant : van, remorques de bateaux, scooters des mers, motos, caravanes, matériels agricoles, tous objets roulants tractés. Consultation en matière d'assurance pour évaluation des risques ou dommages. Evaluation technique et estimation de réparations. Services de réparations et services d'entretien de remorques et semi. Services de contrôle technique de remorques et semi. Analyse, essais et inspection technique de remorque et semi. Evaluation, estimations et rapports techniques de conformité de circulation de remorque et semi.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.