Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN SUR TABLE
M. laurent Papon

Numéro de dépôt :
4046151
Date de dépôt :
10/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2023
VIN SUR TABLE de laurent Papon

Présentation de la marque VIN SUR TABLE

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2013 par monsieur laurent Papon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIN SUR TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est monsieur laurent Papon domicilié(e) 2 chemin de la pierre levée - 17220 - SAINT ROGATIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. laurent Papon domicilié(e) 2 chemin de la pierre levée - 17220 - SAINT ROGATIEN - France.

La marque VIN SUR TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046151.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN SUR TABLE est expirée depuis le 10 novembre 2023.


M. laurent Papon - 2 chemin de la pierre levée - 17220 - SAINT ROGATIEN - France


M. laurent Papon - 2 chemin de la pierre levée - 17220 - SAINT ROGATIEN - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de bars.