Année de la Comète
Présentation de la marque Année de la Comète
Déposée le 7 avril 1997 par Laurent NAVARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « Année de la Comète » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Année de la Comète a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Année de la Comète est expirée depuis le 7 avril 2007.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39
Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21