Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRAVITA PROJECT TRANSITION AGRICOLE, ALIMENTAIRE & CULTURELLE
M. Laurent Muratet
M. Edouard Rousseau

Numéro de dépôt :
4078754
Date de dépôt :
25/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2024
TERRAVITA PROJECT TRANSITION AGRICOLE, ALIMENTAIRE & CULTURELLE de Laurent Muratet

Présentation de la marque TERRAVITA PROJECT TRANSITION AGRICOLE, ALIMENTAIRE & CULTURELLE

Déposée par voie électronique le 25 mars 2014 par monsieur Laurent Muratet et monsieur Edouard Rousseau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRAVITA PROJECT TRANSITION AGRICOLE, ALIMENTAIRE & CULTURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Les déposants sont monsieur Laurent Muratet domicilié(e) 17 rue Pierre Arnoux - 92190 - Meudon - France et monsieur Edouard Rousseau domicilié(e) Saint Germain - 17700 - Saint Germain de Marencennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent Muratet domicilié(e) 17 rue Pierre Arnoux - 92190 - Meudon - France.

La marque TERRAVITA PROJECT TRANSITION AGRICOLE, ALIMENTAIRE & CULTURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078754.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAVITA PROJECT TRANSITION AGRICOLE, ALIMENTAIRE & CULTURELLE est expirée depuis le 25 mars 2024.

Laurent Muratet a également déposé les autres marques suivantes : Fermes bio françaises , Fermes Libérées


M. Laurent Muratet - 17 rue Pierre Arnoux - 92190 - Meudon - France

M. Edouard Rousseau - Saint Germain - 17700 - Saint Germain de Marencennes - France


M. Laurent Muratet - 17 rue Pierre Arnoux - 92190 - Meudon - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.