Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CARREAU LATIN
Numéro de dépôt :
3127136
Date de dépôt :
22/10/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque CARREAU LATIN
Déposée le 22 octobre 2001 par monsieur Laurent MOURADIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARREAU LATIN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laurent MOURADIAN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 septembre 2002 - Rejet total n°354989 - Publication au BOPI 2002-09-24
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48