Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

huitres spéciales de carteau
M. laurent moreau
M. laurent moreau

Numéro de dépôt :
4135430
Date de dépôt :
20/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
huitres spéciales de carteau de laurent moreau

Présentation de la marque huitres spéciales de carteau

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2014 par monsieur laurent moreau et monsieur laurent moreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « huitres spéciales de carteau »

Les déposants sont monsieur laurent moreau domicilié(e) mas de detroquages lot5 mas 2, they saint antoine lermite - 13230 - port saint du rhone - France et monsieur laurent moreau domicilié(e) mas de detroquages, mas 5 lot 2 they saint antoine lermite - 13230 - port saint du rhone - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. laurent moreau domicilié(e) mas de detroquages, mas 5 lot 2 they saint antoine lermite - 13230 - port saint du rhone - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. laurent moreau - mas de detroquages lot5 mas 2, they saint antoine lermite - 13230 - port saint du rhone - France

M. laurent moreau - mas de detroquages, mas 5 lot 2 they saint antoine lermite - 13230 - port saint du rhone - France


M. laurent moreau - mas de detroquages, mas 5 lot 2 they saint antoine lermite - 13230 - port saint du rhone - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°681911 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19

Crustacés vivants.