Marque enregistrée - Marque en vigueur

Graf'Fusion
Monsieur Laurent Morand

Numéro de dépôt :
4578187
Date de dépôt :
01/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2029
Graf\'Fusion de Laurent Morand

Présentation de la marque Graf'Fusion

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2019 par monsieur Laurent Morand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Graf'Fusion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est monsieur Laurent Morand domicilié(e) 1 place A.Moret - 74100 - Annemasse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent Morand domicilié(e) 1 place A.Moret - 74100 - Annemasse - France.

La marque Graf'Fusion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4578187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Graf'Fusion arrivera à expiration en date du 1 septembre 2029.


Monsieur Laurent Morand - 1 place A.Moret - 74100 - Annemasse - France


Monsieur Laurent Morand - 1 place A.Moret - 74100 - Annemasse - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Fichier d'image (oeuvre d'art graphique issue d'une technique de création artistique et sublimée par des techniques informatiques) téléchargeable et imprimable sur tout supports (ex:aluminium, toile, tissus...) ;

Oeuvre d'art graphique issue d'une technique de création artistique utilisant toutes ou en partie les techniques de créations graphiques (ex: pastel, aquarelle, encre de chine, crayon, photographie...).