Marque expirée - Marque en non vigueur

VERITE
LAURENT MIQUEL, SAS

Numéro de dépôt :
3714756
Date de dépôt :
20/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2020
VERITE de LAURENT MIQUEL

Présentation de la marque VERITE

Déposée par voie électronique le 20 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAURENT MIQUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERITE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAURENT MIQUEL domicilié(e) LAURENT MIQUEL S.A.S. Hameau de Cazal Viel 34460 CESSENON SUR ORB - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 117 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT MIQUEL domicilié(e) LAURENT MIQUEL S.A.S. Hameau de Cazal Viel 34460 CESSENON SUR ORB - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERITE est expirée depuis le 20 février 2020.

LAURENT MIQUEL a également déposé les autres marques suivantes : A L'AROBASE … SUITES & FAIM , L ARTISAN , JAZZ ô PALAIS , ‘ CLOS DU VENT ’ , LAURENT MIQUEL , LES AUZINES , LAURENT MIQUEL , Beauchamps


LAURENT MIQUEL, SAS - LAURENT MIQUEL S.A.S. Hameau de Cazal Viel 34460 CESSENON SUR ORB - France - SIREN 409117298


LAURENT MIQUEL - LAURENT MIQUEL S.A.S. Hameau de Cazal Viel 34460 CESSENON SUR ORB - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.