Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L ARTISAN
Numéro de dépôt :
3870982
Date de dépôt :
02/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque L ARTISAN
Déposée le 2 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laurent Miquel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L ARTISAN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laurent Miquel a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Inscription le 19 juillet 2017 - Rejet total n°704231 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19