Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L ARTISAN
Laurent Miquel, SAS

Numéro de dépôt :
3870982
Date de dépôt :
02/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
L ARTISAN de Laurent Miquel

Présentation de la marque L ARTISAN

Déposée le 2 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laurent Miquel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L ARTISAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Laurent Miquel domicilié(e) Hameau Cazal Viel - 34460 - Cessenon sur Orb - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 117 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent Miquel, Mme. Neasa Corish Miquel domicilié(e) Hameau Cazal Viel - 34460 - Cessenon sur Orb - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Laurent Miquel a également déposé les autres marques suivantes : A L'AROBASE … SUITES & FAIM , JAZZ ô PALAIS , ‘ CLOS DU VENT ’ , LAURENT MIQUEL , LES AUZINES , LAURENT MIQUEL , Beauchamps , VERITE


Laurent Miquel, SAS - Hameau Cazal Viel - 34460 - Cessenon sur Orb - France - SIREN 409117298


Laurent Miquel, Mme. Neasa Corish Miquel - Hameau Cazal Viel - 34460 - Cessenon sur Orb - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 19 juillet 2017 - Rejet total n°704231 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.