Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIX ORTHÈSES
M. LAURENT MINSSEN, Agissant pour le compte de la société "AIX ORTHESES" en cours de formation
M. FREDERIC CREMIEUX, Agissant pour le compte de la société "AIX ORTHESES" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4052392
Date de dépôt :
05/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2023
AIX ORTHÈSES de LAURENT MINSSEN

Présentation de la marque AIX ORTHÈSES

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2013 par monsieur LAURENT MINSSEN et monsieur FREDERIC CREMIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AIX ORTHÈSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Les déposants sont monsieur LAURENT MINSSEN domicilié(e) domaine de l'escapade, RN7, PALETTE - 13100 - LE THOLONET - France et monsieur FREDERIC CREMIEUX domicilié(e) DOMAINE DE L'ESCAPADE, RN 7, PALETTE - 13100 - LE THOLONET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, aix orthèses, M. LAURENT MINSSEN domicilié(e) domaine de l'escapade, RN7, PALETTE - 13100 - LE THOLONET - France.

La marque AIX ORTHÈSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIX ORTHÈSES est expirée depuis le 5 décembre 2023.


M. LAURENT MINSSEN, Agissant pour le compte de la société "AIX ORTHESES" en cours de formation - domaine de l'escapade, RN7, PALETTE - 13100 - LE THOLONET - France

M. FREDERIC CREMIEUX, Agissant pour le compte de la société "AIX ORTHESES" en cours de formation - DOMAINE DE L'ESCAPADE, RN 7, PALETTE - 13100 - LE THOLONET - France


aix orthèses, M. LAURENT MINSSEN - domaine de l'escapade, RN7, PALETTE - 13100 - LE THOLONET - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées.