Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Plateforme des producteurs locaux
Laurent MINAUD

Numéro de dépôt :
3757754
Date de dépôt :
30/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
La Plateforme des producteurs locaux de Laurent MINAUD

Présentation de la marque La Plateforme des producteurs locaux

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2010 par Laurent MINAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Plateforme des producteurs locaux »

Le déposant est Laurent MINAUD domicilié(e) 18 rue Estienne Aleaume - 78480 - VERNEUIL SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent MINAUD domicilié(e) 18 rue Estienne Aleaume - 78480 - VERNEUIL SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Laurent MINAUD a également déposé les autres marques suivantes : Manger local, c'est capital ! Les producteurs du coin


Laurent MINAUD - 18 rue Estienne Aleaume - 78480 - VERNEUIL SUR SEINE - France


Laurent MINAUD - 18 rue Estienne Aleaume - 78480 - VERNEUIL SUR SEINE - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet total n°552287 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.