Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAZZ PASSEPORT
Laurent MIGNARD

Numéro de dépôt :
1569567
Date de dépôt :
10/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2000
JAZZ PASSEPORT de Laurent MIGNARD

Présentation de la marque JAZZ PASSEPORT

Déposée le 10 janvier 1990 par Laurent MIGNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAZZ PASSEPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Laurent MIGNARD, domicilié(e) demeurant 43 rue du Fort, 92130 Issy les Moulineaux - France.

La marque JAZZ PASSEPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569567.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAZZ PASSEPORT est expirée depuis le 10 janvier 2000.

Laurent MIGNARD a également déposé les autres marques suivantes : DUKE ORCHESTRA , L AGENCE MUSICALE


Laurent MIGNARD - demeurant 43 rue du Fort, 92130 Issy les Moulineaux - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, Papier, carton et produits en ces matières;produits de l'imprimerie, affiches, prospectus, programmes, Divertissement, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, organisation de manifestations musicales

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.