Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

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M. laurent mienville

Numéro de dépôt :
3912139
Date de dépôt :
11/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
rezomark, rezo mark , rezo-mark , mark rezo, markrezo, mark-rezo , rézomark , rézo-mark, rézo mark de laurent mienville

Présentation de la marque rezomark, rezo mark , rezo-mark , mark rezo, markrezo, mark-rezo , rézomark , rézo-mark, rézo mark

Déposée le 11 avril 2012 par monsieur laurent mienville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « rezomark, rezo mark , rezo-mark , mark rezo, markrezo, mark-rezo , rézomark , rézo-mark, rézo mark »

Le déposant est monsieur laurent mienville domicilié(e) 6 rue rene antoine de reaumur - 66000 - Perpignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. laurent mienville domicilié(e) 6 rue rene antoine de reaumur - 66000 - Perpignan - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 35


M. laurent mienville - 6 rue rene antoine de reaumur - 66000 - Perpignan - France


M. laurent mienville - 6 rue rene antoine de reaumur - 66000 - Perpignan - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 12 novembre 2013 - Rejet total n°612310 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.