Marque enregistrée - Marque en non vigueur

montsegur
laurent michau

Numéro de dépôt :
3841121
Date de dépôt :
23/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2021
montsegur de laurent michau

Présentation de la marque montsegur

Déposée par voie électronique le 23 juin 2011 par laurent michau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « montsegur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est laurent michau domicilié(e) 49 avenue de lavelanet - 09300 - belesta - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, laurent michau domicilié(e) 49 avenue de lavelanet - 09300 - belesta - France.

La marque montsegur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque montsegur est expirée depuis le 23 juin 2021.

laurent michau a également déposé les autres marques suivantes : limonadette de fontestorbes


laurent michau - 49 avenue de lavelanet - 09300 - belesta - France


laurent michau - 49 avenue de lavelanet - 09300 - belesta - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.