Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VERITABLE NUANCIER DE COULEUR DES PERLES DE CULTURE (ISSUES DE TOUS COQUILLAGES NACRIERS OU PERLIERS), DES MINERAUX ET DES PIERRES PRECIEUSES
Laurent MAUREL

Numéro de dépôt :
3090166
Date de dépôt :
15/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2011
LE VERITABLE NUANCIER DE COULEUR DES PERLES DE CULTURE (ISSUES DE TOUS COQUILLAGES NACRIERS OU PERLIERS), DES MINERAUX ET DES PIERRES PRECIEUSES de Laurent MAUREL

Présentation de la marque LE VERITABLE NUANCIER DE COULEUR DES PERLES DE CULTURE (ISSUES DE TOUS COQUILLAGES NACRIERS OU PERLIERS), DES MINERAUX ET DES PIERRES PRECIEUSES

Déposée le 15 mars 2001 par Laurent MAUREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VERITABLE NUANCIER DE COULEUR DES PERLES DE CULTURE (ISSUES DE TOUS COQUILLAGES NACRIERS OU PERLIERS), DES MINERAUX ET DES PIERRES PRECIEUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est Laurent MAUREL, domicilié(e) BP 130116, 98717 PUNAAUIA TAHITI POLYNESIE FRANCAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent MAUREL - France.

La marque LE VERITABLE NUANCIER DE COULEUR DES PERLES DE CULTURE (ISSUES DE TOUS COQUILLAGES NACRIERS OU PERLIERS), DES MINERAUX ET DES PIERRES PRECIEUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VERITABLE NUANCIER DE COULEUR DES PERLES DE CULTURE (ISSUES DE TOUS COQUILLAGES NACRIERS OU PERLIERS), DES MINERAUX ET DES PIERRES PRECIEUSES est expirée depuis le 15 mars 2011.

Laurent MAUREL a également déposé les autres marques suivantes : Crafty Light , Recherche Bay , A TRUE PALLET OF COLOURFUL CULTURAL PEARLS , IKONÉO , LE VERITABLE NUANCIER DE COULEURS DES PERLES DE CULTURE


Laurent MAUREL - BP 130116, 98717 PUNAAUIA TAHITI POLYNESIE FRANCAISE - France


Laurent MAUREL - France


Inscription le 8 juillet 2003 - Rejet partiel n°373764 - Publication au BOPI 2003-07-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisse enregistreuse, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Papier, cartons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir ; sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Publication de journaux gratuits d'annonces et de publicité. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Gestion de lieux d'expositions.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.