Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
JUSTNWARDEZ TRIBUTE
M. LAURENT MARCHANTE M. YANNICK MESTRALLET M. YVES RABILLER M. KEVIN MESTRALLET
Numéro de dépôt :
4241288
Date de dépôt :
18/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque JUSTNWARDEZ TRIBUTE
Déposée par voie électronique le 18 janvier 2016 par monsieur LAURENT MARCHANTE, monsieur YANNICK MESTRALLET, monsieur YVES RABILLER, monsieur KEVIN MESTRALLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JUSTNWARDEZ TRIBUTE »
Les déposants sont monsieur LAURENT MARCHANTE domicilié(e) 1456 ROUTE DES LAVOIRS - 01300 - NATTAGES - France, monsieur YANNICK MESTRALLET domicilié(e) 81 ROUTE DES LAVOIRS - 01300 - NATTAGES - France, monsieur YVES RABILLER domicilié(e) 246 ROUTE DE LEYSSE - 73230 - ST ALBAN LEYSSE - France, monsieur KEVIN MESTRALLET domicilié(e) 129 PLACE ST LEGER, 2EME ETAGE - 73000 - CHAMBERY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAURENT MARCHANTE domicilié(e) 1456 ROUTE DES LAVOIRS - 01300 - NATTAGES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. LAURENT MARCHANTE - 1456 ROUTE DES LAVOIRS - 01300 - NATTAGES - France
M. YANNICK MESTRALLET - 81 ROUTE DES LAVOIRS - 01300 - NATTAGES - France
M. YVES RABILLER - 246 ROUTE DE LEYSSE - 73230 - ST ALBAN LEYSSE - France
M. KEVIN MESTRALLET - 129 PLACE ST LEGER, 2EME ETAGE - 73000 - CHAMBERY - France
M. LAURENT MARCHANTE - 1456 ROUTE DES LAVOIRS - 01300 - NATTAGES - France
Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Inscription le 17 mai 2017 - Rejet total n°700163 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-17
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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