Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SPA KEYS
M. Laurent Malbert
Mlle Anne Marie Casaux

Numéro de dépôt :
3891853
Date de dépôt :
26/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
SPA KEYS de Laurent Malbert

Présentation de la marque SPA KEYS

Déposée le 26 janvier 2012 par monsieur Laurent Malbert et mademoiselle Anne Marie Casaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SPA KEYS »

Les déposants sont monsieur Laurent Malbert domicilié(e) 27 Augusta - 33470 - GUJAN MESTRAS - France et mademoiselle Anne Marie Casaux domicilié(e) 43 Saint Sauveur - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Anne Marie Casaux domicilié(e) 43 Saint Sauveur - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44


M. Laurent Malbert - 27 Augusta - 33470 - GUJAN MESTRAS - France

Mlle Anne Marie Casaux - 43 Saint Sauveur - 75002 - PARIS - France


Mlle Anne Marie Casaux - 43 Saint Sauveur - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 8 août 2012 - Rejet total n°580602 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; maisons médicalisées ; salons de beauté ; salons de coiffure.