Déposée le 20 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAURENT MADELON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « Terre d'eaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAURENT MADELON domicilié(e) 115 voie Albert Einstein, Bâtiment Mars, Parc d'Activités Alpespace - 73800 - FRANCIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 848 400 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque Terre d'eaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Terre d'eaux est expirée depuis le 20 juin 2022.
LAURENT MADELON, Société par Actions Simplifiée - 115 voie Albert Einstein, Bâtiment Mars, Parc d'Activités Alpespace - 73800 - FRANCIN - France - SIREN 339848400
Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2012 n°2502544 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-21
Inscription le 30 juillet 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°579854 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-30
Affiches, prospectus, autocollants (articles de papeterie) , brochures, journaux, revues, imprimés, livres. Agence de publicité. Services de transport, agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions) , organisation d'excursions, de voyages, de croisières, informations données aux touristes concernant les excursions, visites touristiques, informations sur de telles visites, accompagnement de voyageurs. Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles, organisation et conduite de colloques, conférences, informations sur des spectacles, des expositions à buts culturels ou éducatifs, informations sur l'existence et les modalités d'accès aux activités sportives et culturelles d'une région. Réservation de logements temporaires, de pensions, d'hôtels, services d'hébergement, de restauration (alimentation) , maisons de vacances, exploitation de terrains de camping, informations sur les possibilités d'hébergement en camping.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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