Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CASTEL
Numéro de dépôt :
1001531
Date de dépôt :
12/10/1976
Lieu de dépôt :
CHATEAUROUX
Présentation de la marque LE CASTEL
Déposée le 12 octobre 1976 par monsieur LAURENT Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATEAUROUX), la marque française « LE CASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE CASTEL est expirée depuis le 12 octobre 1986.
LAURENT Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-002