Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOMOTION
M. Laurent LEVRAUD, Agissant pour le compte de la société "ECO MOTION" en cours de formation
M. Bruno ROUANNE

Numéro de dépôt :
4034744
Date de dépôt :
24/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2023
ECOMOTION de Laurent LEVRAUD

Présentation de la marque ECOMOTION

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2013 par monsieur Laurent LEVRAUD et monsieur Bruno ROUANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Les déposants sont monsieur Laurent LEVRAUD domicilié(e) 5 rue des tennis - 34110 - FRONTIGNAN - France et monsieur Bruno ROUANNE domicilié(e) 14 chemin des vignes - 31210 - PONLAT-TAILLEBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent LEVRAUD domicilié(e) 5 rue des tennis - 34110 - FRONTIGNAN - France.

La marque ECOMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034744.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOMOTION est expirée depuis le 24 septembre 2023.


M. Laurent LEVRAUD, Agissant pour le compte de la société "ECO MOTION" en cours de formation - 5 rue des tennis - 34110 - FRONTIGNAN - France

M. Bruno ROUANNE - 14 chemin des vignes - 31210 - PONLAT-TAILLEBOURG - France


M. Laurent LEVRAUD - 5 rue des tennis - 34110 - FRONTIGNAN - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques pour le transport, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le filtrage, la mesure, la signalisation, le contrôle ou la commande du courant électrique ; appareils d'alimentation en énergie et de transformation d'énergie ; armoires de distribution électrique, bornes de distribution électrique, barrettes de connexion électrique, pièces de raccordement électrique ;

Services de construction, d'installation, de réparation et de maintenance d'installations et d'équipements électriques (édifice permanent) ;

Transport d'énergie électrique ; approvisionnement de consommateurs en énergie électrique ; distribution d'énergie ; stockage d'énergie et de combustibles.