Marque enregistrée - Marque en vigueur

POLLUTION-ELECTROMAGNETIQUE
M. Laurent Le Bideau

Numéro de dépôt :
4266606
Date de dépôt :
21/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2026
POLLUTION-ELECTROMAGNETIQUE de Laurent Le Bideau

Présentation de la marque POLLUTION-ELECTROMAGNETIQUE

Déposée par voie électronique le 21 avril 2016 par monsieur Laurent Le Bideau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POLLUTION-ELECTROMAGNETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur Laurent Le Bideau domicilié(e) 16 RUE de la Fraternité - 44640 - SAINT-JEAN-DE-BOISEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE ET HABITAT, M. Laurent Le Bideau domicilié(e) 16 RUE de la Fraternité - 44640 - SAINT-JEAN-DE-BOISEAU - France.

La marque POLLUTION-ELECTROMAGNETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266606.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLLUTION-ELECTROMAGNETIQUE arrivera à expiration en date du 21 avril 2026.


M. Laurent Le Bideau - 16 RUE de la Fraternité - 44640 - SAINT-JEAN-DE-BOISEAU - France


TERRE ET HABITAT, M. Laurent Le Bideau - 16 RUE de la Fraternité - 44640 - SAINT-JEAN-DE-BOISEAU - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; services d'études de projets techniques ; audits en matière d'énergie .