Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASV Chansons
Monsieur LAURENT LE BALER

Numéro de dépôt :
4429063
Date de dépôt :
15/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2028
ASV Chansons de LAURENT LE BALER

Présentation de la marque ASV Chansons

Déposée par voie électronique le 15 février 2018 par monsieur LAURENT LE BALER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASV Chansons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est monsieur LAURENT LE BALER domicilié(e) 20 Avenue du Maréchal Joffre - 60260 - Lamorlaye - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alexei Smigielski domicilié(e) 40 Boulevard de la libération - 92370 - chaville - France.

La marque ASV Chansons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASV Chansons arrivera à expiration en date du 15 février 2028.


Monsieur LAURENT LE BALER - 20 Avenue du Maréchal Joffre - 60260 - Lamorlaye - France


Monsieur Alexei Smigielski - 40 Boulevard de la libération - 92370 - chaville - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Divertissement.