Marque expirée - Marque en non vigueur

domotique avenir
Laurent Laborde

Numéro de dépôt :
3471627
Date de dépôt :
26/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
26/12/2016
domotique avenir de Laurent Laborde

Présentation de la marque domotique avenir

Déposée le 26 décembre 2006 par Laurent Laborde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « domotique avenir »

Le déposant est Laurent Laborde domicilié(e) 934 ch des âmes du purgatoire, Bat E,06600 ANTIBES - 06600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent Laborde domicilié(e) 934 ch des âmes du purgatoire, Bat E,06600 ANTIBES - 06600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domotique avenir est expirée depuis le 26 décembre 2016.


Laurent Laborde - 934 ch des âmes du purgatoire, Bat E,06600 ANTIBES - 06600 - France


Laurent Laborde - 934 ch des âmes du purgatoire, Bat E,06600 ANTIBES - 06600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Appareils domotiques à savoir appareils de supervision, appareils d'automatisation, appareils de programmation, appareils de coordination, appareils de commande, des équipements de l'habitat individuel ou collectif intégrant une interface de contrôle. ;

Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Installation, entretien et réparation d'appareils domotiques. ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Conseil, ingénierie, recherche et développement en domotique..