Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur Laurent JUILLOT
Monsieur Didier MARTIN

Numéro de dépôt :
99784597
Date de dépôt :
30/03/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 mars 1999 par monsieur Laurent JUILLOT et monsieur Didier MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Les déposants sont monsieur Laurent JUILLOT domicilié(e) 11 rue de Maillonge, 71640 MERCUREY - France et monsieur Didier MARTIN domicilié(e) 9 rue de Maillonge, 71640 MERCUREY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Arnaud MASUE Avocat - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784597.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 mars 2009.

Laurent JUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : LAURENT MARTIN - LES LAURANTINES , Lorenvin


Monsieur Laurent JUILLOT - 11 rue de Maillonge, 71640 MERCUREY - France

Monsieur Didier MARTIN - 9 rue de Maillonge, 71640 MERCUREY - France


Maître Arnaud MASUE Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Vin d'appellation d'origine.