Déposée le 4 mai 1982 par LAURENT Jean-Hubert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LAURENT Jean-Hubert domicilié(e) 14, Avenue Jean de Noailles,06400 CANNES (dossier no 2211530) - 06400 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Hubert LAURENT domicilié(e) Résidence de Luynes 14, Ave Jean de Noailles,06400 CANNES (dossier no 2211530) - 06400 - France.
La marque CLEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203190.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLEA est expirée depuis le 4 mai 2012.
LAURENT Jean-Hubert - 14, Avenue Jean de Noailles,06400 CANNES (dossier no 2211530) - 06400 - France
Jean-Hubert LAURENT - Résidence de Luynes 14, Ave Jean de Noailles,06400 CANNES (dossier no 2211530) - 06400 - France
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2001 n°2211530 - Publication au BOPI 2001-12-06
Renouvellement avec limitation le 6 décembre 2001 n°2006727 - Publication au BOPI 2001-12-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38
Inscription le 30 mars 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°156453 - Publication au BOPI 1993-03-30
Inscription le 20 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65284 - Publication au BOPI 1992-07-20
Distributeurs Automatiques Appareils de cuisson, réfrigération, ventilation Matériels électroménagers et pour collectivités à savoir chariots de manutention.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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