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Marques déposées par monsieur Laurent HUAULT
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le Clos de la Charbonnière
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le Clos de la Charbonnière
M. Laurent HUAULT
Mme. Sandrine ALIAGA LEAL HUAULT

Numéro de dépôt :
3877549
Date de dépôt :
28/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/11/2021
le Clos de la Charbonnière de Laurent HUAULT

Présentation de la marque le Clos de la Charbonnière

Déposée le 28 novembre 2011 par monsieur Laurent HUAULT et madame Sandrine ALIAGA LEAL HUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « le Clos de la Charbonnière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Les déposants sont monsieur Laurent HUAULT domicilié(e) La Charbonnière - 37190 - Neuil - France et madame Sandrine ALIAGA LEAL HUAULT domicilié(e) La Charbonnière - 37190 - Neuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Cécile TORDJMAN domicilié(e) 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque le Clos de la Charbonnière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le Clos de la Charbonnière est expirée depuis le 28 novembre 2021.


M. Laurent HUAULT - La Charbonnière - 37190 - Neuil - France

Mme. Sandrine ALIAGA LEAL HUAULT - La Charbonnière - 37190 - Neuil - France


Mlle Cécile TORDJMAN - 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires.