Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPIE CONFORME
Laurent HIRZEL

Numéro de dépôt :
92442256
Date de dépôt :
18/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2002

Présentation de la marque COPIE CONFORME

Déposée le 18 novembre 1992 par Laurent HIRZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COPIE CONFORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est Laurent HIRZEL, domicilié(e) 25 rue Lemercier, 78000 VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent HIRZEL - France.

La marque COPIE CONFORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPIE CONFORME est expirée depuis le 18 novembre 2002.


Laurent HIRZEL - 25 rue Lemercier, 78000 VERSAILLES - France


Laurent HIRZEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

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