Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECORIENTAL
Monsieur Laurent HANOUT

Numéro de dépôt :
3249650
Date de dépôt :
07/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
07/10/2013
DECORIENTAL de Laurent HANOUT

Présentation de la marque DECORIENTAL

Déposée le 7 octobre 2003 par monsieur Laurent HANOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « DECORIENTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est monsieur Laurent HANOUT domicilié(e) 14 Place de l'Europe,72190 COULAISNE - 72190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent HANOUT domicilié(e) 14 Place de l'Europe,72190 COULAISNES - 72190 - France.

La marque DECORIENTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECORIENTAL est expirée depuis le 7 octobre 2013.


Monsieur Laurent HANOUT - 14 Place de l'Europe,72190 COULAISNE - 72190 - France


Laurent HANOUT - 14 Place de l'Europe,72190 COULAISNES - 72190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Poteries, pots, jarres, amphores, pichets, vasques, gargoulettes, jardinières, chandeliers, vases et potiches en terre cuite naturelle, émaillée ou vernissée ; assiettes, soucoupes, plats, tajines, pots, pichets, verres, tasses, vaisselle, chandeliers, vases en céramique ; verres à boire, verres à eau, verres à thé, tasses, assiettes, tajines, plats, bouteilles, vases, vasques, photophores et abat-jours de luminaires, chandeliers, motifs sculptés en verre industriel peint à la main, en verre soufflé et en verre soufflé dans du fer forgé ; articles décoratifs, cendriers, coupelles, motifs scuptés en faïence ; Tissages, jetés de canapé, couvrelit, housses de couettes, draps, taies d'oreiller, nappes de table, serviettes de table, serviettes de bain, tentures murales, tapisseries tissées, tapisseries brodées, châles, housses de chaises en tissu ou paille tressée ; Lits, chevets, tables, chaises, canapés, fauteuils, étagères et meubles d'appoint d'intérieur, meubles de jardin, luminaires, lampadaires, miroirs, encadrements. Bijoux, boucles d'oreilles, bracelets, colliers, bijoux anciens et traditionnels, en argent, ort et métaux semi-précieux ; bijoux fantaisie ; tapis de sol, tapis fins, kilims, mergoums, tapis de salle de bain, carpettes, descentes de lit, paillassons, tapis noués en laine, coton, tissus mélangés, paille, synthétique. Produits de l'imprimerie, photographies, clichés, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objet d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peinture) encadrés ou non, aquarelles, dessins, linge en papier, patrons pour la couture.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.