Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTC Chanvre Terre Chaux
laurent goudet

Numéro de dépôt :
3812355
Date de dépôt :
07/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2021
CTC Chanvre Terre Chaux de laurent goudet

Présentation de la marque CTC Chanvre Terre Chaux

Déposée par voie électronique le 7 mars 2011 par laurent goudet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CTC Chanvre Terre Chaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est laurent goudet domicilié(e) pratmeur 56310 QUISTINIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, laurent goudet domicilié(e) pratmeur 56310 QUISTINIC - France.

La marque CTC Chanvre Terre Chaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTC Chanvre Terre Chaux est expirée depuis le 7 mars 2021.

laurent goudet a également déposé les autres marques suivantes : DEVELOPPEMENT CHANVRE , LE BÉTON DE CHANVRE , DISCOVER FORMATIONS


laurent goudet - pratmeur 56310 QUISTINIC - France


laurent goudet - pratmeur 56310 QUISTINIC - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peintures) ;

Matériaux de construction non métalliques ; béton ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures).