Marque expirée - Marque en non vigueur
sgama
Numéro de dépôt :
3525058
Date de dépôt :
18/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
18/09/2017
Présentation de la marque sgama
Déposée le 18 septembre 2007 par Laurent GIMENO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « sgama »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sgama est expirée depuis le 18 septembre 2017.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08
Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43