Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
VINAGRA
LAURENT Gérard ANEFALOS Patrick
Numéro de dépôt :
99770285
Date de dépôt :
21/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque VINAGRA
Déposée le 21 janvier 1999 par LAURENT Gérard et ANEFALOS Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « VINAGRA »
Les déposants sont LAURENT Gérard, domicilié(e) Blvd Edmond Machtens, 153, bte 55, 1080 Bruxelles, BELGIQUE - France et ANEFALOS Patrick, domicilié(e) 3202 Route de Salernes, 83780 Flayosc - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANEFALOS Patrick - 3202 Route de Salernes, 83780 Flayosc - France
DESBARRES & STAEFFEN - France
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2003-08
Inscription le 23 avril 2002 - Rejet partiel n°345179 - Publication au BOPI 2002-04-23
Inscription le 23 avril 2002 - Rejet partiel n°345178 - Publication au BOPI 2002-04-23
Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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