Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MOUSSERONS
S.A. LAURENT GAUTHIER, "Les Vermots", 21420 SAVIGNY LES BEAUNE.

Numéro de dépôt :
1238869
Date de dépôt :
06/06/1983
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
06/06/1993

Présentation de la marque LES MOUSSERONS

Déposée le 6 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) LAURENT GAUTHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LES MOUSSERONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAURENT GAUTHIER - France.

La marque LES MOUSSERONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOUSSERONS est expirée depuis le 6 juin 1993.

LAURENT GAUTHIER a également déposé les autres marques suivantes : BERGMANN , BOULINGRIN , BARTAVELLE , PAUL RICHARDON , ALAIN BELLECOUR , RICHARD BREMOND , NICOLAS BRETONNIERES , LES RAMEROTS , TRUFFIERE , W WIDER CONSULTING


S.A. LAURENT GAUTHIER, "Les Vermots", 21420 SAVIGNY LES BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45

Vins.