LE PATRIMOINE
Présentation de la marque LE PATRIMOINE
Déposée le 15 février 1979 par la Société Anonyme (SA) LAURENT GAUTHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Beaune), la marque française « LE PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE PATRIMOINE est expirée depuis le 15 février 1989.
LAURENT GAUTHIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012