Marque enregistrée - Marque en vigueur

La rose des caves
M. Laurent gauthier

Numéro de dépôt :
4388124
Date de dépôt :
13/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2027
La rose des caves de Laurent gauthier

Présentation de la marque La rose des caves

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2017 par monsieur Laurent gauthier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La rose des caves » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est monsieur Laurent gauthier domicilié(e) rte fontaine sasnière - 41800 - villavard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent gauthier domicilié(e) rte fontaine sasnière - 41800 - villavard - France.

La marque La rose des caves a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La rose des caves arrivera à expiration en date du 13 septembre 2027.


M. Laurent gauthier - rte fontaine sasnière - 41800 - villavard - France


M. Laurent gauthier - rte fontaine sasnière - 41800 - villavard - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Légumes conservés ; légumes cuits ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; légumes frais.