Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BARTAVELLE
Numéro de dépôt :
1201735
Date de dépôt :
07/04/1982
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
07/04/1992
Présentation de la marque BARTAVELLE
Déposée le 7 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) LAURENT GAUTHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « BARTAVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BARTAVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201735.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARTAVELLE est expirée depuis le 7 avril 1992.
LAURENT GAUTHIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36