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Marques déposées par monsieur Laurent GAMEL (nationalité française
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MODERATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODERATION
Monsieur Laurent GAMEL (nationalité française)

Numéro de dépôt :
1253223
Date de dépôt :
06/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/1993

Présentation de la marque MODERATION

Déposée le 6 décembre 1983 par monsieur Laurent GAMEL (nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Laurent GAMEL (nationalité française domicilié(e) 30, rue Monttessuy, 91260 JUVISY SUR ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque MODERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODERATION est expirée depuis le 6 décembre 1993.


Monsieur Laurent GAMEL (nationalité française) - 30, rue Monttessuy, 91260 JUVISY SUR ORGE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Pâtisserie, biscuits, gâteaux, préparations faites de céréales;graines salées. Arachides grillées et salées, amandes, noisettes, pistaches et tous produits consommables avec l'apéritif.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.