Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA PINTE PERCEE
M. Laurent Gallay
Mme. Marjolaine Gallay

Numéro de dépôt :
4381284
Date de dépôt :
04/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA PINTE PERCEE de Laurent Gallay

Présentation de la marque LA PINTE PERCEE

Déposée par voie électronique le 4 août 2017 par monsieur Laurent Gallay et madame Marjolaine Gallay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PINTE PERCEE »

Les déposants sont monsieur Laurent Gallay domicilié(e) 56 impasse du Fauvet - 74450 - Saint Jean de Sixt - France et madame Marjolaine Gallay domicilié(e) 56 impasse du Fauvet - 74450 - Saint Jean de Sixt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent Gallay domicilié(e) 56 impasse du Fauvet - 74450 - Saint Jean de Sixt - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Laurent Gallay a également déposé les autres marques suivantes : Brasserie L'Aravis'sante , BRASSERIE L ARAVISSANTE


M. Laurent Gallay - 56 impasse du Fauvet - 74450 - Saint Jean de Sixt - France

Mme. Marjolaine Gallay - 56 impasse du Fauvet - 74450 - Saint Jean de Sixt - France


M. Laurent Gallay - 56 impasse du Fauvet - 74450 - Saint Jean de Sixt - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Inscription le 2 décembre 2019 - Rejet total n°774193 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-02

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.