Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACECER Appareil à Consommation Electrique Compensée en Energie Renouvelable
Monsieur laurent FRAPPA

Numéro de dépôt :
4641233
Date de dépôt :
22/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2030
ACECER Appareil à Consommation Electrique Compensée en Energie Renouvelable de laurent FRAPPA

Présentation de la marque ACECER Appareil à Consommation Electrique Compensée en Energie Renouvelable

Déposée par voie électronique le 22 avril 2020 par monsieur laurent FRAPPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACECER Appareil à Consommation Electrique Compensée en Energie Renouvelable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur laurent FRAPPA domicilié(e) 23 avenue de Plaisance - 94100 - 94100 - ST MAUR DES FOSSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur laurent FRAPPA domicilié(e) 23 avenue de Plaisance - 94100 - ST MAUR DES FOSSES - France.

La marque ACECER Appareil à Consommation Electrique Compensée en Energie Renouvelable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4641233.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACECER Appareil à Consommation Electrique Compensée en Energie Renouvelable arrivera à expiration en date du 22 avril 2030.

laurent FRAPPA a également déposé les autres marques suivantes : SMART , chargePRO mobile , WELCOM , LUMINE ARTE , Luminéa , RetraCable , TELCALL , NANODESINFECTION , ECO CHARGE


Monsieur laurent FRAPPA - 23 avenue de Plaisance - 94100 - 94100 - ST MAUR DES FOSSES - France


Monsieur laurent FRAPPA - 23 avenue de Plaisance - 94100 - ST MAUR DES FOSSES - France


Republication pour erratum - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage de sécurité actionnés par cellules photoélectriques; Appareils d'éclairage de nuit électriques; Appareils d'éclairage décoratifs électriques; Appareils d'éclairage électriques fluorescents d'intérieur; Appareils d'éclairage électriques; Appareils de chauffage d'appoint électriques; Appareils de chauffage électriques; Appareils de séchage électriques à usage domestique; Appareils électriques à faire des sandwiches; Appareils électriques à sécher les mains pour salles d'eau; Appareils électriques à sécher les mains pour lavabos; Appareils électriques de chauffage par rayonnement; Appareils électriques de cuisson des légumes à la vapeur; Appareils électriques de purification d'eau pour le bain à usage domestique; Appareils électriques de douche; Appareils électriques de cuisson du riz à la vapeur; Appareils électriques de cuisson à la vapeur; Appareils électriques de chauffage; Appareils électriques de cuisson des aliments à la vapeur; Appareils électriques de refroidissement de pièces [à usage domestique]; Appareils électriques de chauffage à usage domestique; Appareils électriques de climatisation; Appareils électriques japonais pour se réchauffer les jambes à usage domestique [Kotatsu]; Appareils électriques pour la cuisson du riz; Appareils électriques pour faire fondre du chocolat; Appareils électriques pour conserver le thé au chaud; Appareils électriques pour réchauffer les boissons; Appareils électriques pour faire des paninis; Appareils électriques pour chauffer et faire fondre les tartes de cire parfumées; Appareils électriques pour le séchage des mains pour salles d'eau; Appareils électriques pour le séchage des mains pour lavabos; Appareils électriques utilisés pour la réfrigération; Appareils thermoélectriques pour chauffer les aliments; Appareils thermoélectriques pour chauffer les boissons; Tournebroches électriques pour appareils électriques; Tournebroches électriques pour appareils à gaz; Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.