Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
InSO Institut Supérieur d'Ostéopathie
LAURENT François InSO- INSTITUT SUPERIEUR D'OSTEOPATHIE, SARL AUBERVILLE Alain
Numéro de dépôt :
3763260
Date de dépôt :
01/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Présentation de la marque InSO Institut Supérieur d'Ostéopathie
Déposée le 1 septembre 2010 par LAURENT François, la Société à Responsabilité Limité (SARL) InSO- INSTITUT SUPERIEUR D'OSTEOPATHIE, AUBERVILLE Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « InSO Institut Supérieur d'Ostéopathie »
Les déposants sont LAURENT François domicilié(e) Chateau de la Saurine 1985 Route de Martina Pont de Bayeux - 13590 - MEYREUIL - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) InSO- INSTITUT SUPERIEUR D'OSTEOPATHIE domicilié(e) Chateau de la Saurine 1985 Route de Martina Pont de Bayeux - 13590 - MEYREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , AUBERVILLE Alain domicilié(e) Chateau de la Saurine 1985 Route de Martina Pont de Bayeux - 13590 MEYREUIL - Serbie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT François domicilié(e) Chateau de la Saurine 1985 Route de Martina Pont de Bayeux - 13590 - MEYREUIL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAURENT François - Chateau de la Saurine 1985 Route de Martina Pont de Bayeux - 13590 - MEYREUIL - France
InSO- INSTITUT SUPERIEUR D'OSTEOPATHIE, SARL - Chateau de la Saurine 1985 Route de Martina Pont de Bayeux - 13590 - MEYREUIL - France - SIREN 3
AUBERVILLE Alain - Chateau de la Saurine 1985 Route de Martina Pont de Bayeux - 13590 MEYREUIL - Serbie
LAURENT François - Chateau de la Saurine 1985 Route de Martina Pont de Bayeux - 13590 - MEYREUIL - France
Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet total n°554714 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale.
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