M. Laurent-François BUGAULT, Agissant pour le compte de la société "AMCODESIGN" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4010420
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2023
Présentation de la marque AMCODESIGN
Déposée par voie électronique le 6 juin 2013 par monsieur Laurent-François BUGAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AMCODESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est monsieur Laurent-François BUGAULT domicilié(e) 25 CHEVILLY - 94240 - L'HAY LES ROSES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent-François BUGAULT domicilié(e) 25 CHEVILLY - 94240 - L'HAY LES ROSES - France.
La marque AMCODESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMCODESIGN est expirée depuis le 6 juin 2023.
M. Laurent-François BUGAULT, Agissant pour le compte de la société "AMCODESIGN" en cours de formation - 25 CHEVILLY - 94240 - L'HAY LES ROSES - France
M. Laurent-François BUGAULT - 25 CHEVILLY - 94240 - L'HAY LES ROSES - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Articles pour reliures ; matériel pour les artistes ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Matériaux de construction non métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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